Maison Bois Chalet Nombre d'articles : 3
Comment construire Nombre d'articles : 2
Comment construire et organiser son acquisition.
Achat terrain à bâtir Nombre d'articles : 4
Achat terrain à batir
- Achat terrain à bâtir
- Avant-contrat de vente
- Fiscalité du terrain à bâtir
- Contrat de vente
Contrat de construction Nombre d'articles : 7
Contrat de construction
- Intervenants dans le contrat de construction d’une maison individuelle
- Autres contrats pour la construction d’une maison individuelle
- Régime juridique du contrat de construction d’une maison individuelle
- Taxes pour la construction d’une maison individuelle
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- Contrat sans fourniture de plan pour la construction d’une maison individuelle
- Contrat avec fourniture de plan pour la construction d’une maison individuelle
Contrat d’entreprise Nombre d'articles : 11
Contrat d’entreprise
- Définition du contrat d’entreprise
- Réception, livraison avec un contrat d’entreprise
- Garantie des travaux avec un contrat d’entreprise
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Contrat de maîtrise d’oeuvre Nombre d'articles : 6
Contrat de maîtrise d’oeuvre
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- Contrat du maître d’oeuvre
- Avant-projet dans le cadre de la maîtrise d’oeuvre
- Contrats voisins au contrat de maîtrise d’oeuvre
- Appel d’offres dans le cadre de la maîtrise d’oeuvre
Contrat d’architecte Nombre d'articles : 10
Contrat d’architecte
- Obligation de recours à un architecte
- Mission de l’architecte
- Garantie des travaux avec un contrat d’architecte
- Avant-projet de construction élaboré par l’architecte
- Permis de construire avec un architecte
- Obligation de conseil d’un architecte
- Direction des travaux par un architecte
- Réception, livraison avec un architecte
- Rémunération d’un architecte
- Assurances d’un architecte
Assurance construction Nombre d'articles : 7
Assurance construction
- Dommages après 10 ans suivant la réception
- Définition de l’assurance construction
- Assurance de chantier en cours
- Assurance : réception, livraison
- Dommages dans l’année suivant la réception
- Dommages dans les dix ans suivant la réception